Rechercher : 

  :: 26 juillet 2010
Cambourg, 4ème village solaire de l’île
après le plate (saint-leu), bras-p... [Lire]

  :: 22 juillet 2010
"regard croisé, les energies renouvelables en martinique"
la martiniqu... [Lire]

  :: 15 juillet 2010
Un pôle d’excellence rurale pour les filières bois-énergie
le proje... [Lire]

  :: 13 juillet 2010
La réunion ile solaire : au service de l'écotourisme réunionnais
l... [Lire]

 :: Centre documentaire
Consultez les nombreux ouvrages que nous mettons à votre disposition.

  :: Banque d'images
Découvrez notre galerie d'images et de photos.

  :: Saint Leu en vélo solaire
Réservez votre vélo en ligne et profitez d'un bon moyen pour visiter la ville de Saint Leu sans trop se fatiguer.

  :: Téléchargement
Retrouvez ici tous nos documents téléchargeables.

  :: Forum de discussion
Partagez, échangez et dialoguez sur notre forum en ligne.

  :: Annuaire public
Consultez notre annuaire et découvrez les grands acteurs des energies renouvelables à la Réunion.

  :: Foire aux questions
Trouvez rapidement les réponses à vos questions.
Accueil >> Droit de l'Energie >> Compétences des Collectivités Locales
 
     
  - Domaine de l'Urbanisme - Domaine de l'Energie
Actualités juridiques - les nouveaux tarifs pour la Géothermie 

 
Annoncés depuis le début de l'année 2010, les nouveaux tarifs d'achat d'électricité produite à partir de l'énergie issue de la Géothermie ont été publiés au journal officiel le 24 juillet 2010 avec des avancées notables en termes de tarifications.

Alors que les tarifs avaient été annoncés en janvier 2010, l'arrêté précisant les tarifs d'achat de l'électricité produite par géothermie viennent d'être publiés au JO du 24 juillet. Cet arrêté distingue deux tarifs de référence qui sont:
  • le tarif de référence en métropole fixé à 20 c€/kWh
  • le tarif de référence dans les départements d'Outre-Mer fixé à 13 c€/kWh 
A ces tarifs de référence viennent s'ajouter une prime d'efficacité én ...[lire]

Nos dernières publications Grands Textes Internationaux /

Saint Paul, Ville Soleil met en place ses "Ecoles Solaires"

La commune de Saint Paul, désire mettre en valeur son patrimoine communal: installation de chauffe eau solaire / photovoltaïque tout en favorisant l'insertion sociale des jeunes sur les chantiers via le dispositif Régional des PIL.
Le potentiel "solaire" (Eau Chaude Sanitaire et Photovoltaïque) du patrimoine et du territoire de la commune de Saint Paul a été réalisée en 2008 par l'ARER.
A ce titre, nous avions identifié un certain nombre de sites pour leur potentiel intéressant en terme de productible.

C'est ainsi, qu'il a été décidée par la commune,...[lire]
Le Plan Climat Energie Territorial de Saint-André a commencé

La loi Grenelle 2 impose à toutes les collectivités de plus de 50 000 habitants de mettre en place un Plan Climat Energie Territorial. Basé sur une concertation et une mobilisation des acteurs du territoire, ses buts sont l’atténuation des émissions de gaz à effet de serre et l’adaptation au changement climatique.

Qu’est ce qu’un Plan Climat Energie Territorial ?

Cet outil stratégique de développement durable a trois obje...[lire]

Installations PV - procédure de raccordement

La procédure de traitement des demandes de raccordement des installations de production d’électricité photovoltaïque au réseau public de distribution géré par ERDF est définie dans le cadre de sa documentation technique de référence.

Cette documentation technique de référence est mentionnée dans les textes réglementaires (décrets n° 2003-229 du 13 mars 2003 et n°2008-386 du 23 avril 2008).

Elle a pour objet de rendre publiques les méthodes générales et les hypothèses utili...[lire]

Les autorisations d’urbanisme pour les installations PV

La fin de l’année 2009 a été fructueuse en nouvelles dispositions législatives et réglementaires pour les installations solaires photovoltaïques (PV). Différents textes sont venus mieux encadrer leur implantation au sol, les dispositions concernant le PV.

Cette étude concerne uniquement les dispositions qui sont applicables dans le domaine de l’urbanisme et plus précisément, elle vise à préciser les éventuelles modifications qui sont intervenues dans le cadre des autorisations d’urbanisme (permis de construire, décla...[lire]

MDE pour les collectivités mahoraises

Priorité à l'optimisation des contrats avec l'Electricité De Mayotte pour les communes mahoraises.
Les communes mahoraises les plus consommatrices d'énergie électrique à savoir Mamoudzou, Koungou, Pamandzi, Dzaoudzi et Tsingoni bénéficient du travail de l'ARER dans le cadre des Programmes d'Actions Pour l'Energie 2009 et 2010.

 Un programme de stratégie énergétique a d'abord été proposé aux élus de chaque commune. Les prinicpaux objectifs opérationnels visés sont les suivant :



- Sensibiliser et informer sur la maîtrise...[lire]
Mayotte - Bibliothèque de solutions Mayénergie

La Bibliothèque Mayénergie: base de données de solutions techniques pour la construction durable à Mayotte.
Cette action s’inscrit dans le cadre de la charte Mayénergie définie en 2008 et de l’appel à projets lancé par le Conseil Général de Mayotte, l’ADEME et l’Electricité de Mayotte. La charte Mayénergie* prévoit la création et le maintien d’une bibliothèque d’opérations Mayénergie comme outil de promotion et de conseil pour des bâtiments Mayénergie, cette bibliothèque étant notamment alimentée par des solutions provenant d’opérations financées par l’appel à pr...[lire]
[Voir les archives]
 

..:: Publicité ::..