Rechercher : 

  :: 25 juillet 2008
Les nouveaux carburants et la réunion
vers quels développements des transports p... [Lire]

  :: 05 juillet 2008
Routes des tamarins, hub h2 solaire, transport propre
quatre projets concrets enr et md... [Lire]

  :: 04 juillet 2008
Etat de l’energie solaire à la réunion – édition 2008
« le solaire... [Lire]

  :: 02 juillet 2008
Etm: gros capitaux, gros risques
cet article sur l'etm est repris du blog sur les énerg... [Lire]

 :: Centre documentaire
Consultez les nombreux ouvrages que nous mettons à votre disposition.

  :: Banque d'images
Découvrez notre galerie d'images et de photos.

  :: Saint Leu en vélo solaire
Réservez votre vélo en ligne et profitez d'un bon moyen pour visiter la ville de Saint Leu sans trop se fatiguer.

  :: Téléchargement
Retrouvez ici tous nos documents téléchargeables.

  :: Forum de discussion
Partagez, échangez et dialoguez sur notre forum en ligne.

  :: Annuaire public
Consultez notre annuaire et découvrez les grands acteurs des energies renouvelables à la Réunion.

  :: Foire aux questions
Trouvez rapidement les réponses à vos questions.

Accueil >> Droit de l'Energie


L'ensemble des règles relatives à l'énergie n'est pas aujourd'hui encore rassemblé au sein d'un même code ce qui en faciliterait la lecture et la compréhension. De même il est toujours délicat de dégager des grands principes généraux qui guideraient l'élaboration de ce droit tant au niveau international que national.

Pour autant cela ne veut pas dire que l'énergie n'a jamais été encadrée par des textes juridiques. En effet, le domaine de l'énergie est, et a toujours été très régi par des textes juridiques nationaux. Et on peut constater également, comme en d'autres domaines, que les droits international et européen interviennent de plus en plus dans la fabrication des règles en la matière.

Compte tenu de l'enjeu de l'énergie à notre époque, on peut affirmer que l'ensemble des politiques publiques est constamment influencé par l'évolution des textes et des règles juridiques régissant le droit de l'énergie. Ces politiques publiques accompagnent la volonté internationale et nationale pour une meilleure protection de l'environnement et un objectif de développement durable.

Ainsi, parler de droit de l'énergie, c'est à la fois connaître les textes internationaux et les textes nationaux et à la fois comprendre les règles relatives à l'énergie dans des domaines aussi divers que l'électricité, la maîtrise de l'énergie, les énergies renouvelables, l'habitat ou encore le transport.

 
Dernières publications
Brochure "Mon eau chaude solaire, mode d'emploi"
«Le Solaire pour tous les Réunionnais et toutes les constructions» ...[lire]
100% Enr 2025, les moyens d'y parvenir
L’objectif porté par le Conseil Régional de La Réunion est celui d’un système énergétique sans Gaz à effet de serre et non dépendant des énergies fossiles ou nucléaire à l’horizon 2025 en ...[lire]
Quartiers durables à La Réunion, le solaire pour tous!
Dans le cadre de son programme d’activités pour l’année 2007, l’ ARER accompagne la mise en place de préconisations énergétiques (chauffe-eau solaire, photovoltaïque et construction durable) dans des projets d’aménagem ...[lire]
Le recyclage des Chauffe eau solaire à l'Île de La Réunion
Les chauffe-eau solaires posés il y a 15 ou 20 ans arrivent en fin de vie. Il importe de mettre en place une organisation structurée de la filière de recyclage des chauffe-eau solaires. Comment faire? ...[lire]

..:: Publicité ::..